Conseil Municipal du 29 septembre 1956




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W181 Page 254Séance du 29 septembre 1956 - Registre 21W181 Page 254 - Délibération
21W181 Page 255Compte rendu de la réunion du comité de direction de l'école de musique - Subvention à l'Union Musicale - Registre 21W181 Page 255 - Délibération
21W181 Page 256Révision de la taxe sur les locaux professionnels et de la taxe d'habitation - Registre 21W181 Page 256 - Délibération
21W181 Page 258Attribution de subventions aux diverses sociétés et aux sociétés sportives - Registre 21W181 Page 258 - Délibération
21W181 Page 260Fête de l'armistice subvention à l'U.F.A.C.|-|Sapeurs Pompiers - Devis pour matériel et équipement|-|Bouches d'incendie de 100 m / m - Approbation de devis - Registre 21W181 Page 260 - Délibération
21W181 Page 261Mobilier pour cantines scolaires - marché avec la société Mateo - Ets Lafargue|-|Concert par musique hollandaise - vote de crédit - Registre 21W181 Page 261 - Délibération
21W181 Page 262Vacations funéraires - contribution forfaitaire de 5%|-|Emprunt de l'Office Public Départementale d'H.L.M. octroi de la garantie communale - Registre 21W181 Page 262 - Délibération
21W181 Page 263Avis de remboursement de l'avance à l'A.S.C.C. - Registre 21W181 Page 263 - Délibération
21W181 Page 264Autorisation de recette - sinistre aux abattoirs|-|Autorisation de recette - Dommages matériels à véhicule automobile|-|Autorisation de marché pour fourniture de combustibles solides - Registre 21W181 Page 264 - Délibération
21W181 Page 265Autorisation de marché pour fourniture de combustibles liquides|-|Expropriation terrain Crégut - autorisation à défendre|-|Groupe scolaire avenue Delambre aux Coudreaux - ouverture de crédit - Registre 21W181 Page 265 - Délibération
21W181 Page 266Ecoles - fournitures de machines à écrire - marché - Registre 21W181 Page 266 - Délibération
21W181 Page 267Avenants à Polices d'assurance contre l'incendie ( avia-hôtel )|-|Cour du couvent - concours du service des ponts et chaussées - Registre 21W181 Page 267 - Délibération
21W181 Page 268Agrandissement du groupe scolaire Docteur Roux la Villeneuve - Registre 21W181 Page 268 - Délibération
21W181 Page 269Délégués du Conseil Municipal pour concours administratifs|-|Correspondance et communications - Registre 21W181 Page 269 - Délibération
21W181 Page 270Demandes de sursis|-|Bibliothèque municipale - Statut - Comité et bureau|-|Questions diverses - Registre 21W181 Page 270 - Délibération